Placé (EELV) condamné pour avoir diffamé Vanneste - Homophobie

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Placé (EELV) condamné pour avoir diffamé Vanneste

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné vendredi le sénateur EELV de l'Essonne Jean-Vincent Placé à 500 euros d'amende pour avoir diffamé le député UMP Christian Vanneste, membre du collectif de la Droite populaire.

E-llico.com / Actus

Placé (EELV) condamné pour avoir diffamé Vanneste
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Mis en ligne le 10/02/2012

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Jean-Vincent Placé devra en outre verser 1.500 euros de dommages et intérêts à Christian Vanneste et publier le jugement dans un organe de presse.

Le 16 décembre 2011, aucun des deux élus ne s'était déplacé au tribunal, seuls leurs avocats étaient présents.

L'affaire s'est nouée le 14 juin 2011. L'Assemblée nationale rejette alors une proposition de loi ouvrant le mariage à tous les couples, hétérosexuels et homosexuels. A cette occasion, Christian Vanneste déclare : "Je ne vois pas en quoi la représentation nationale doit s'intéresser à une aberration anthropologique".

Interrogé sur un plateau de télévision, Jean-Vincent Placé réagit : "Ce type est infâme, voilà la réalité, il est connu pour ses propos homophobes, racistes, voire antisémites. (...) C'est lamentable."

Christian Vanneste décide alors de poursuivre l'élu écologiste en diffamation et lui réclame 10.000 euros de dommages et intérêts.

Dans son jugement, la 17e chambre a considéré qu'il était "légitime pour le prévenu de s'exprimer alors que des journalistes lui demandaient de réagir sur des propos de nature polémique tenus par un député".

Toutefois, nuancent les juges, "si dans le cadre de la polémique politique (...) une grande liberté de ton peut être admise, encore faut-il que la personne qui s'exprime dispose d'une base factuelle lui permettant de le faire".

Concernant les propos homophobes, le tribunal a estimé que Jean-Vincent Placé "disposait d'une base factuelle suffisante" car, rappelle-t-il, Christain Vanneste a tenu à ce sujet en 2005 "des propos qui avaient choqué de nombreuses personnes".

En revanche, "il n'en va pas de même quant à l'imputation de tenir habituellement des propos racistes voire antisémites".

Pour le tribunal, Jean-Vincent Placé ne disposait pas d'éléments suffisants "pour légitimer" ses propos, qui ont "dépassé (...) les limites admissibles de la polémique politique et de la liberté d'expression".

En réaction à sa condamnation pour diffamation, M. Placé s'est borné à se féliciter dans un communiqué d'avoir été "relaxé" sur les propos homophobes. "Cette décision confirme que lon peut de bonne foi, aux yeux de la justice, considérer que M. Vanneste est connu pour ses propos homophobes", a-t-il jugé.

L'avocate de Jean-Vincent Placé, Me Caroline Mecary, ignorait vendredi si son client allait faire appel.

(Source AFP)

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