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 le député du Nord débouté en appel - Vanneste contre Romero

Vanneste contre Romero

Le député du Nord débouté en appel

C'est raté pour Christian Vanneste. Le député UMP du Nord espérait que la cour d'appel de Paris condamnerait Jean-Luc Romero pour des propos peu sympathiques à son égard diffusés sur son blog. Hier, le tribunal l'a débouté. Une petite revanche pour ceux, nombreux, qui ont mal vécu qu'en novembre dernier, la Cour de cassation le blanchisse de sa condamnation pour injures homophobes.

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le député du Nord débouté en appel
Vanneste contre Romero

Mis en ligne le 08/07/2009

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Le député UMP du Nord Christian Vanneste a été débouté hier par la cour d'appel de Paris de ses poursuites contre Jean-Luc Romero, conseiller régional d'Ile-de-France, auquel il reprochait d'avoir diffusé sur son blog des propos désobligeants à son encontre.

M. Vanneste, qui a été blanchi en novembre par la Cour de cassation dans une affaire d'injures homophobes après avoir été condamné en première instance et en appel, s'estimait diffamé après avoir découvert sur le blog de M. Romero des commentaires d'un internaute disant à son sujet en juin 2006 : «Il va vous faire le coup de son habituelle démagogie : "Non mais je n'ai rien contre les homos (je souhaite juste leur extermination dans des chambres à gaz)"».

En première instance, le tribunal correctionnel avait débouté le député du Nord en arguant que les propos litigieux ne relevaient pas de la diffamation. Jeudi, la cour d'appel a révoqué cette analyse en considérant que les propos étaient bien diffamatoires. Toutefois, a-t-elle jugé, M. Vanneste n'a pas été «diffamé en tant que député» mais en tant que personne, or la poursuite concernait «une diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public».

Mis en ligne le 3/07/09.

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